CGV

Le site internet www.magdeleinedesign.com commercialise les produits de la marque « MAGDELEINE » par l’entreprise Magdeleine dont le siège social est situé au 31 Les mas de Saint Paul – 66400 REYNES inscrit au registre du Répertoire des Métiers de Paris sous le numéro 853 556 991. Les présentes Conditions Générales de Ventes ci-dessous visent à définir les droits et les obligations des parties dans le cade de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur aux clients, à partir du site internet www.magdeleinedesign.com. Les Conditions ne concernent que les achats effectués sur le site www.magdeleinedesign.com et livrés exclusivement en métropole ou en Corse. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l’étranger, il convient d’adresser un message à l’adresse e-mail suivante : contact@magdeleinedesign.com Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente. 

INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES

L’acheteur reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l’article L. 221-5 du code de la consommation. Les informations concernant les articles mise en ventes sont transmises à l’acheteur de manière claire et compréhensible. L’acheteur doit avoir connaissances des caractéristiques essentielles du bien, de son prix et s’il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d’affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles. ​

COMMANDE

Le Client passe sa commande conformément aux specifications figurant sur le site à partir du catalogue en ligne, et au moyen du formulaire qui y figure pour tout produit. La commande du client sera considérée comme effective par Magdeleine, à compter de l’acceptation intégrale du moyen de paiement par le site internet et d’un envoie par courrier électronique  à l’acheteur de l’acceptation de sa commande. Le stock n’est réservé au client qu’à compter de ces acceptations. Le client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adherer aux présentes CGV et pour passer un contrat de vente avec Magdeleine. Pour que la commande soit validée, l’acheteur devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l’adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponible à la vente. Pour tout paiement par carte bancaire, le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de al commande. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème. Pour toute question relative au suivis d’une commande, l’acheteur peut envoyer un e-mail au vendeur à l’adresse mail suivante : contact@magdeleinedesign.com. 

PREUVE DE TRANSACTION 

Les registres informatisés, conservés  dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. 

PRODUITS

Les produits régis par les conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Les produits sont proposés sur commande comptant un délai de 4 à 8 semaines, temps de fabrication et délai de livraison comprise. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Si des erreurs ou omissions ont pu se produit quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée.  Magdeleine peut à tout moment supprimer un ou plusieurs produits de son site. Toutefois, toute commande passée par le client avant la suppression de ces produits sera honorée par Magdeleine ou, si le produit devenait définitivement indisponible pour des raisons de sécurité ou de santé publique, un produit de substitution sera proposé au client, qui sera en droit de le refuser ou d’annuler sa commande. Les photographies des produits et matériaux présentés sur le site ne sont pas contractuels. 

PRIX

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix des produits commercialisées sur le site sont indiqués en euros, ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et infusé au client avant la validation de sa commande. Le prix des produits est celui en vigueur au moment de la passation de la commande par le client. Le prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatique répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à êtres créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente de produits. 

MODE DE PAIEMENT

Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l’acheteur. Pour régler sa commande, l’acheteur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. Le paiement peut s’effectuer par carte bancaire (Visa, Carte Bleue, Mastercard, American Express). Le  paiement via PayPal est accepté, et nécessite l’ouverture préalable d’un compte PayPal. L’acheteur garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le vide de paiement choisi par lui, lors de la validation de bon de commande. Magdeleine se reserve le doit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se reserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. Toute transaction validé sera confirmer par courrier électronique au mail de l’acheteur. Les marchandises délivrées au client restent l’entière propriété de Magdeleine, jusqu’au paiement total de leur prix. Les dispositions ci-dessous ne font pas obstacle au transfert au client à compter de la livraison, des risques de perte ou de deterioration des marchandises ainsi que des dommages qu’il pourrait occasionner. 

DISPONIBILITE DES PRODUITS

Sauf au cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d’accueil du site, ou si vous êtes abonnées par courrier électronique des abonnées. Les délais d’expedition courent à compter de la date d’enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande. Au tel cas de retard, l’acheteur sera informé par mail. Pour les livraisons en france Métropolitaine et en Corse, le délai est de 4 à 8 semaines à compter du jour suivant celui où l’acheteur a passé sa commande, selon les modalités cités. Au plus tard, le délai sera 30 jours ouvrables après conclusion du contrat. Pour les livraisons dans les DOM-TOM ou un autre pays, les modalités de livraison seront précisées à l’acheteur au cas par cas. En cas de non-respect de la date ou du délai de livraison convenu, l’acheteur sera prévenu par courrier électronique et devra, avant de rompre le contrat, enjoindre au vendeur d’executer celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable. A défaut d’exécution à l’expiration de ce nouveau délai, l’acheteur pourra librement rompre le contrat. L’acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre recommandée avec ou accusé de reception ou par écrit sur un autre support durable, tel que par email. Le contrat sera considéré comme résolu à la reception par le vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, saut si le professionnel s’est exécuté entre-temps. Une réponse par courrier électronique sera suivis au client. L’acheteur pourra cependant résoudre immédiatement le contrat, si les dates ou délais vu ci-dessus constituent pour lui une condition essentielle du contrat. Dans ce cas lorsque le contrat est résolu, le vendeur est tenu de rembourser l’acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé.

MODALITÉS DE LIVRAISON 

Les produits commandés sont livrés selon les modalités et le délai précisés ci-dessus. Les frais de livraison sont à la charge du client et varient suivant le type de commande et de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant que le client ne valide sa commande. Les frais de livraison sont réglé par le client lors de la passation de la commande. Les livraison sont réglés par un transporteur, mandaté par Magdeleine, ou/et peuvent être effectué par une remise direct du vendeur à l’acheteur au lieu de l’atelier de Magdeleine. Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’a titre indicatif et n’est aucunement garanti. En cas de décalage de la livraison de plus de 15 jours, le client sera informé dans les meilleurs délai par courrier électronique. Le client aura le choix entre annuler sa commande et se voir rembourser les sommes déjà versées ou conserver sa commande. Faute d’une réponse du client dans un délai de 5 jours, Magdeleine se réserve le droit de conserver la commande. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts et l’annulation de la commande. 

Les marchandises sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande, l’acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur. L’acheteur peut obtenir l’envoie d’une facture, à sa demande à l’adresse de facturation et non de livraison, en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande. Si l’acheteur est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres, qui permettra de retirer le colis aux lieu et délais indiqués. L’acheteur peut à sont tour, contacter le transporteur pour convenir d’une date de réception de la marchandise. 

Le vendeur rappelle qu’au moment où le client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au client de noter au transporteur toute réserves pour le produit livré, si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est endommager : déchiré, et/ou ouvert. L’acheteur doit alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, l’acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison. En cas de produits manquant par rapport à la commande ou produits cassés, l’acheteur se doit d’indiquer sur le bon de livraison et sous formes manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison. Cette vérification est considérée comme valide des lors que l’acheteur ou la personne autorisé par lui, a signé le bon de livraison. L’acheteur devra alors confirmer ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par courrier au vendeur à l’adresse indiquée dans les mentions légales du site. Si les produits nécessitent d’être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour au près du vendeur dans un délai de 14 jours suivant la livraison. A réception de la réclamation, le vendeur attribuera un numéro d’échange du ou des produits concernés ou à un remboursement et le communiquera par e-mail à l’acheteur. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution du numéro d’échange et réception de l’article endommagé. En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retombé au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine par le transporteur de Magdeleine. Toute réclamation formuler hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits faisant l’objet d’un renvoie, doivent être renvoyer dans leur état d’origine. En cas de dépassement de la limite de mise à disposition ou du délai de livraison des produits, si ce dépassement n’est pas dû à un cas de force majeure, le client aura la possibilité d’accepter d’être libre dans un nouveau délai ou d’annuler sa commande. Il est préciser que si les produits n’ont pas été livrés dans les 30 jours après la date indicative de livraison, pour tout autre cause que la force majeure ou le fait du consommateur, la vente pourra être résolue a la demande écrite du consommateur dans les conditions perçues aux articles L.216-2 et L.216-3 du Code de la Consommation. ​

GARANTIE DES PRODUIT

De façon générale et sous réserve des dispositions du livret de garantie, nos produits sont garantis 5 ans pour les structures, et 2 ans pour les revêtements (vernis, placage…). L’ensemble des conditions d’application de notre garantie contractuelle est contenu dans un livret remis lors de la vente.

DROIT DE RETRACTATION 

Conformément aux articles L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge de l’acheteur. Les articles concernées doivent impérativement être retourné dans leur emballage d’origine avec tous les accessoires et en parfait état permettant leur recommercialisation à l’état leur, accompagnés de la facture d’achat. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. En cas d’exercice du droit de rétraction dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produits achetés et ainsi que les frais de livraison. Le client informe Magdeleine en lui adressant, ,avant l’expiration du délai précité, le formulaire de rétraction disponible sur le site internet ou par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté envoie à l’adresse e-mail de Magdeleine. Le vendeur accusera réception de l’exercice du droit de rétractation. La charge de la preuve de l’exercice du droit de rétraction pèse sur le client. L’échange (sous réserve de disponibilité)  ou le remboursement sera effectué dans un délai de 7 jours, et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par l’acheteur dans les conditions prévues ci-dessus. 

FORCE MAJEURE

Toutes circonstances indépendants de la volonté des parties empêchant l’exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entrainement leur suspension. Magdeleine ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat, pour tout cas de force majeur ou cas fortuits, outre ceux habituemmet retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Le contenu du site internet www.magdeleinedesign.com reste la propriété de Magdeleine, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. La marque, nom de domaine, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droit sont concernés. Les acheteurs s’engagent à ne faire aucun usage de ce contenu. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdit et  est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. 

MEDIATION

Pour toutes déclarations de réclamation, le consommateur peut contacter Magdeleine du Lundi au Vendredi de 10h00 à 12h00 et de 14h à 18h, sans interruption par téléphone au 06.85.27.32.37, ou par courrier électronique sur l’adresse suivant contact@magdeleinedesign.com. Conformément à l’article 14 du règlement de la commission Européenne, le client a accès à une plateforme de réglementent en ligne des litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en lignes entre consommateurs et professionnels de l’Union Européenne. Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Le tribunal compètent et le tribunal judiciaire. Il en est ainsi pour les règles de son comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

DONNÉES PERSONNELLES 

Lors d’une commande ou d’une inscription sur le site, le client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s’engage sur leur véracité. Magdeleine ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie du client et des conséquences pouvant conduire ç un retard ou une erreur de livraison. Afin d’assurer la sécurité des transactions et de revenir les fraudes aux moyens de paiement, le vendeur se réserve la possibilité d’effectuer des vérifications, quant aux informations saisies lors de la passation de commande. Le vendeur pourra demander par courrier électronique, une ou plusieurs pièces justificatives. Cette demande peut entrainer une suspension de la commande dans l’attente de la transmission de ces justificatifs par email. Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site concerne l’ouverture d’un compte, d’une connexion, le profil de l’utilisateur, le paiement, la communication et les cookies. Conformément au règlement 679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques a regard du traitement des données à caractères personnel et a la libre circulation de ces données, le vendeur met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et la livraison de produits finis au présent contrat. Le client dispose d’un droit d’opposition au traitement choisis par Magdeleine de ses données personnelles, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des donnée personnelles le concernant. Plus particulièrement, le client dispose du droit d’interroger Magdeleine en vue d’obtenir la confirmation que ses données personnes font ou ne font pas l’objet d’un traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories auxquelles celle-ci sont communiquées. Dans le cadres des commandes que vous seriez amené à passer, notre entreprise peut être amenée à collecter vs données personnelles, recueillis aux fins de fournitures de nos produits et de gestion de la relation client et notamment personnalisation de la prospection ou élaboration de statistiques. Ces données sont conservées par notre entreprise Magdeleine pour une durée ne dépassant pas celle strictement nécessaire aux finalités indiquées ci-dessus. Le site web met en oeuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le site web ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.